Quaix en Chartreuse

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Passation d'un marché pour l'aménagement d'une route forestière

Mardi, 22 Mai 2012 12:58 Marchés publics
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Pouvoir adjudicateur: Mairie de Quaix en Chartreuse

Objet du marché: aménagement d'un chemin d'exploitation à grumiers (route forestière)

Lieu d’exécution: Quaix en Chartreuse (Bois Ronzier)

Caractéristiques: aménagement de desserte forestière pour la valorisation du patrimoine forestier 

Contact: Mlle Camille KaltenMark 09/65/15/25/09

Date limite de réception des offres: Jeudi 31 mai 2012 à 12h

Renseignements techniques: COFORET- Coopérative forestière; Jean Luc CHENAL Maison de l’agriculture et de la forêt; 06/07/60/58/20

Date d'envoi de l'avis à la publication: 3 mai 2012

Lien de téléchargement du dossier de consultation:  http://dl.free.fr/iLcC4mhEh

 

Le Plan Communal de Sauvegarde

Vendredi, 01 Juillet 2011 13:09 Réglements municipaux
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Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Comme nous vous en avions informés dans le précédent bulletin, la commune élabore actuellement son Plan Communal de Sauvegarde (PCS). Véritable outil d’aide à la décision, au niveau local,  il permet de connaitre tous les moyens nécessaires à la mise en sûreté des habitants, avant, pendant et après une crise causée par un événement grave. Un premier recensement a été effectué afin de connaitre les risques majeurs présents sur le territoire (crues torrentielles, chutes de pierre et blocs, glissements de terrain, avalanche, incendie). D’autres situations pourraient nécessiter d’activer le PCS parce qu’elles nécessitent aussi information, alerte, protection ou mise en place de moyens particuliers (canicule, aide aux personnes isolées, pandémie). Aujourd’hui, l’équipe PCS composée d’élus et de techniciens communaux, entre dans une nouvelle phase de prospection. Le but est  de répertorier tous les moyens disponibles à la mise en place du plan d’action en cas de « crise » : moyens humains, moyens matériels communaux ou privés, numéros de téléphone, hébergement, restauration, coordination avec les acteurs extérieurs (Sapeurs Pompiers, gendarmerie, préfet,…).

Nous avons besoins de vous

Il est important que toute la population soit associée à cette tâche pour favoriser l’entraide, la communication et faire ainsi face ensemble, si un événement grave se produisait….C’est pourquoi nous avons besoin de vous, de vos compétences, et de vos aides. Merci de compléter la fiche informations ci-dessous, et de nous la retourner en mairie de Quaix en Chartreuse avant le 15 juillet 2011.

Une Réunion Publique Plan Communal de Sauvegarde aura lieu en septembre.

Fiche informations familiales
à transmettre au secrétariat de la Mairie

Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Identification :

Le nom de famille du résident principal, et son prénom désigneront le foyer concerné.

Famille : .......................................................................... ………………………………..  Nb de personnes au foyer : …………………………

Adresse : ............................................................................................  Téléphone fixe : ……………………………….Portable : ……………………………..

Email : ...................................................................................................................

Difficultés d’évacuation de personnes vivant sous votre toit :

Afin de faciliter le déploiement des moyens, il est indispensable de connaître les foyers où résident des personnes qui pourraient avoir des difficultés à se déplacer par elles-mêmes, de manière à prévoir les éléments adaptés à leur évacuation. Inscrivez sur la fiche leurs noms, la nature de la difficulté : Malentendant, malvoyant, handicap moteur, problème de compréhension, grand âge, etc…, les moyens habituels utilisés, et toute observation utile à une évacuation. N’hésitez pas à vous renseigner en Mairie en cas de réponse particulière.

Nom de la personne : ........................................................................................................................................................................................

Nature de la difficulté : ......................................................................................................................................................................................

Moyens à mettre en œuvre pour son déplacement : .......................................................................................................................................

Observations : ...................................................................................................................................................................................................

Possibilité de mise à disposition de matériel :

Parfois certains matériels sont difficiles à trouver en cas de catastrophe, si vous disposez de certains matériels lourds de type groupes électrogènes, tracteurs, tronçonneuse, matériels BTP … et que vous acceptez de les mettre à disposition en cas de sinistre, merci de nous le signaler.

Matériel proposé : ..............................................................................................................................................................................................

.............................................................................................................................................................................................................................

Possibilité d’hébergement  d’urgence                    Possibilité de transport

Nombre de places : ……………………                                                      Véhicule et nombre de places :………………………………………………………………

Compétences particulières :

Signalez nous toute compétence individuelle professionnelle ou non pouvant être utile (Radioamateur, secouriste, permis poids lourds, infirmière etc.)

.......................................................................................................................................................................................................................

Langues étrangères pratiquées :

Ce renseignement est utile en cas de sinistre concernant des étrangers traversant notre commune

..............................................................................................................................

Signature

Les informations contenues dans ce questionnaire sont confidentielles et ne seraient utilisées que dans le cadre du PCS si un évènement de grande ampleur survenait sur la commune. La Loi Informatique et libertés vous garantit l’accès à ces informations pour toute modification.

 

Les hameaux et les voies de Quaix

Jeudi, 14 Octobre 2010 14:27 Vivre à Quaix
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Voici la liste des voies de Quaix et du hameau dans lequel elles se trouvent. Vous pouvez vous reporter au plan de Quaix ici

Lire la suite...
 

La commune révise son Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Lundi, 10 Janvier 2011 10:37 Conseil Municipal et Mairie
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Exposé des motifs

 (Pour le texte de la délibération, cliquer ici)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’article L 300-2-I a du Code de l’Urbanisme impose que toute révision du PLU fasse, l’objet d’une concertation préalable avec la population durant toutes les études et selon les modalités prévues par le Conseil Municipal.

Monsieur le Maire expose que la révision du PLU est rendue nécessaire en raison :

  •  De la nécessité d’affirmer l’identité de Quaix en Chartreuse, par la densification et le  développement de centralité (équipement public, commerce et espace public) au sein des hameaux de l’Aujardière, de Peteysset, de la Jars, du Château, de sous la Frette, dans un souci de développement durable de la commune

  • De la nécessité de créer un nouveau document d’urbanisme permettant le développement cohérent de la commune avec l’ouverture à l’urbanisation de certaines zones dont une zone d’activité, et une zone d’habitat, dont la localisation n’est pas encore définie et ceci afin de répondre aux besoins présents et à venir

  • De la nécessité de prévoir l’extension du cimetière dans la continuité de l’existant.

  • De la nécessité de créer du logement social(en compatibilité avec le Programme Local de l’Habitat notamment).

  • De la nécessité de créer des chargeoirs à bois en lien avec le développement de l’exploitation forestière sur la commune.

  •  De la nécessité de conforter l’agriculture sur la commune, par le maintien et la desserte des surfaces agricoles.

  • De la nécessité d’intégrer la prise en compte du risque dans l’urbanisation sur l’appui du projet de Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune et de limiter l’étalement urbain et le mitage au travers de l’application de Loi Montagne ainsi que de la Loi Grenelle 1 et 2 sur le territoire communal.

Après avoir entendu l’exposé du Monsieur le Maire et après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide

  •  DE PRESCRIRE la révision du POS sur l’ensemble du territoire communal, conformément aux dispositions de l’article L123-19 du Code le l’Urbanisme.

  •  DE FIXER les modalités de concertation conformément à l’article L300.2.1-a du Code de l’urbanisme et de soumettre à la concertation de la population, des associations locales et des autres personnes concernées, les études pendant toutes la durée de l’élaboration du projet de révision selon les modalités et moyens d’information suivants :

  1.  L’affichage de la présente délibération, pendant une durée de 1 mois en mairie et dans les 20 hameaux que compte la commune.

  2. 1 article spécial dans la presse locale

Réunion publique du 17 décembre 2010- 16/12/2010 3/9

  1.  articles sur le site internet de la commune et dans le bulletin municipal (suivant l’état d’avancement du projet et la parution du bulletin)

  2. réunions publiques avec la population (une pour la présentation du diagnostic et du PADD, une seconde pour le règlement, le plan de zonage et les orientations d'aménagement)

  3.  1 exposition publique durant 2 semaines avant que le PLU ne soit arrêté

  4.  La consultation du dossier en mairie, durant l’exposition et après l’arrêt du projet de PLU.

 Que d’autres moyens seront offerts au public pour s’exprimer et engager le débat :

  1.  un registre d’observation destiné aux remarques de toute personne intéressée sera mis tout au long de la procédure à la disposition du public, en mairie aux heures et jours habituels d’ouverture

  2. possibilité d’écrire au maire

  3. des permanences seront tenues en mairie par M. le Maire, l’adjoint délégué à l’urbanisme M Jean Luc POULET ou des techniciens dans la période de un mois précédent « l’arrêt du projet de PLU » par le conseil municipal

La municipalité se réserve la possibilité de mettre en place toute autre forme de concertation si cela s’avérait nécessaire.  Qu’à l’issue de cette concertation, M. le maire en présentera le bilan au conseil municipal qui en délibérera.  De demander conformément à l’article L121-7 du code de l’urbanisme que les services de la Direction départementale des territoires soient mis gratuitement à la disposition de la commune pour assurer la conduite de la procédure de révision de POS. Conformément à l'article L121-4 du Code de l’Urbanisme, ces personnes publiques sont associées à l'élaboration du projet de PLU :
× le préfet de l’Isère
× le président du conseil régional
× le président du conseil général,
× le président de l’établissement public du Schéma de Cohérence Territorial de l’Agglomération Grenobloise
× le président de l’établissement public de coopération intercommunale de la Communauté de Communes des Balcons Sud Chartreuse au titre de sa compétence en matière d’élaboration du Programme Local de l’Habitat
× les présidents des chambres d’agriculture, de commerce et d’industrie, et des métiers
× le président du parc naturel régional de Chartreuse,
× les maires des communes limitrophes

Les associations locales d'usagers agréées ainsi que les associations agréées mentionnées à l’article L141-1 du Code de l'Environnement sont consultées à leur demande conformément à l'article L121-5 du Code de l’Urbanisme. Le Maire peut accueillir l’avis de tout organisme ou association compétents en matière d’aménagement du territoire, d’urbanisme, d’environnement, d’architecture ou d’habitat et de déplacement. Conformément aux articles R123-24 et R123-25, la présente délibération fera l’objet d’un affichage en Mairie pendant un mois, mention en sera insérée dans un journal département.  A compter de la publication de la délibération prescrivant la révision du Plan Local d’Urbanisme, l’autorité compétente peut décider de sursoir à statuer, dans les conditions et délai prévu à l’article L111-8 sur les demandes d’autorisation concernant des constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l’exécution du futur plan. La présente délibération produira ses effets juridiques dès l’exécution de l’ensemble des mesures d’affichage et de publicité. Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché à la porte de la mairie le 20 décembre 2010 et que la convocation du conseil avait été faite le 10 décembre 2010.

Pour le texte de la délibération, cliquer ici

 

Une adresse pour chacun

Jeudi, 14 Octobre 2010 14:23 Vivre à Quaix
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Pendant l’été, certains habitants se sont étonnés de voir un point de peinture devant l’entrée de leur maison, se demandant s’il s’agissait d’un repérage fait par d’éventuels visiteurs indésirables.

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