Conseil municipal du 25 novembre 2020

Le conseil municipal se réunira le 25 novembre 2020 à 19h00 en Mairie.
Pour des raisons sanitaires évidentes, la séance se tiendra à huis clos en présence uniquement de la presse locale.

Catégorie : Conseil municipal

Publié le

Ordre du jour :

  • Vote de la tenue d’une séance à huis clos,
  • Instauration du télétravail dans la collectivité,
  • Validation de l’enquête publique de déclassements des chemins ruraux de Combe Blanche et Maupertuis,
  • Approbation de déclassements des chemins ruraux de Combe Blanche et Maupertuis,
  • Décision budgétaire modificative,
  • Acceptation de la cession d’un bâtiment modulaire par la commune d’Herbeys,
  • Election du délégué à la Commission intercommunale des impôts directs (CIID),
  • Election du délégué à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT),
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au 1er janvier 2021
  • Questions diverses