Pass Sanitaire: obligation pour toutes les activités

Toutes les activités intérieures et certaines activités extérieures (dont l’entrée est contrôlable) sont soumises au pass sanitaire pour les encadrants, intervenants et participants.

Catégorie : Quaix en Chartreuse

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Depuis le 09/08, le pass sanitaire est obligatoire pour les clients, participants, spectateurs… de plus de 18 ans dans :

  • les salles d'auditions, de conférences, de projection, de réunions ;
  • les chapiteaux, tentes et structures ;
  • les salles de concerts et de spectacles ;
  • les festivals (assis et debout) ;
  • les événements sportifs clos et couverts ;
  • les établissements de plein air (terrains de sports, stades, piscines...) ;
  • les escape-games ;
  • les lieux de culte lorsqu'ils accueillent des activités culturelles (concerts, spectacles) ;
  • les musées et salles d'exposition temporaire ;
  • les bibliothèques et centres de documentation ;
  • tout événement, culturel, sportif, ludique ou festif, organisé dans l'espace public et susceptible de donner lieu à un contrôle de l'accès des personnes ;
  • les cafés, les bars et restaurants (à l'exception des restaurants d'entreprise et de la vente à emporter), en intérieur comme en terrasse ;
  • les hôpitaux, les maisons de retraites, les établissements médico-sociaux pour les accompagnants, les visiteurs et les malades accueillis pour des soins programmés. Le passe ne peut pas être demandé en cas d'urgence médicale ;
  • les avions (vols intérieurs), les trains (TGV, Intercités, trains de nuit) et les cars interrégionaux non conventionnés pour les trajets de longue distance. Les autres modes de transport, notamment transports en commun, sont exclus de l'application du passe.

 

Depuis le 17/08, le passe est devenu obligatoire dans 5 grandes surfaces de l’Isère :

  • Leclerc de Comboire et de Tignieu ;
  • Ikéa Saint-Martin-d’Hères ;
  • centre commercial Grand Place Echirolles ;
  • Carrefour L’Isle d’Abeau ;
  • Centre commercial Leclerc de Tignieu-Jameyzieu ;

Dès le 30/08, il sera obligatoire pour les salariés, agents publics et bénévoles et autres personnes qui interviennent dans tous les lieux cités ci-dessus.

 

Dès le 30/09, il sera obligatoire à partir de 12 ans pour tous les lieux cités ci-dessus.

 

En complément de ces informations générales, le site https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus (extrait réalisé le 17/08/2021) donne des précisions dans sa « foire aux questions » :

Est-ce que je peux faire du sport ?

Depuis le 30 juin, tous les sports peuvent être pratiqués sans limitation ni restriction, en intérieur comme en extérieur.
Le « pass sanitaire » est obligatoire pour accéder aux lieux de loisirs et aux salles de sport.

Les bibliothèques, médiathèques, musées, expositions ou encore monuments sont-ils autorisés à recevoir du public ?

Le « pass sanitaire » est obligatoire pour accéder à tous ces établissements.
Toutefois, le « pass sanitaire » n’est pas exigé pour l’accès aux bibliothèques universitaires et professionnelles spécialisées.

Quels types d’établissements recevant du public sont soumis au « pass sanitaire » ?

Les établissements recevant du public sont soumis au « pass sanitaire » pour les activités culturelles, sportives, ludiques ou festives et les foires ou salons professionnels qu’ils accueillent en leur sein.

Quid de l’application du « pass sanitaire » aux buvettes et bars des festivals ?

Le passe étant contrôlé à l’entrée du festival, il n’est donc pas demandé pour accéder aux buvettes et aux bars des festivals.

Tous les équipements sportifs doivent-ils appliquer le « pass sanitaire » ?

Le passe ne sera pas demandé pour les équipements sportifs en accès libre dont l’accès n’est pas habituellement contrôlé ou pas surveillé en permanence, et que la pratique sportive n’y est pas organisée. Par exemple, si un stade d’athlétisme est ouvert sans gardien le dimanche matin, un particulier allant y courir n’est pas soumis au passe. Pour les autres équipements sportifs, le passe s’applique et doit être contrôlé par les personnes qui en contrôlent habituellement l’accès ou, à défaut, celles qui organisent les activités physiques, sportives et ludiques qui y sont proposées.

Les manifestations sportives pour amateurs sont-elles autorisées en plein air ?

Les compétitions de plein air amateur (surf, cyclisme, trail, sport automobile…) sont autorisées et le « pass sanitaire » est obligatoire.

Quelles sont les règles pour les salles des fêtes, les salles de réunion ou de conférence ?

Depuis le 30 juin, les jauges ne sont plus en vigueur dans ces établissements.
Le « pass sanitaire » est obligatoire pour accéder aux établissements.

Les chorales sont-elles autorisées ?

Les chorales professionnelles sont autorisées en intérieur comme en extérieur. Concernant les chorales amateurs, composées de mineurs ou d’adultes, elles sont autorisées uniquement en extérieur.

Les cirques peuvent-ils ouvrir ?

Oui, les cirques peuvent ouvrir à 100% de leur capacité d’accueil.
Le « pass sanitaire » est obligatoire pour accéder aux cirques.

Quels sont les salariés qui seront soumis au passe le 30 août ?

Au-delà du public accueilli, le passe s’appliquera également à compter du 30 août aux salariés ou autres professionnels et bénévoles exerçant dans les lieux, établissement, services ou événements soumis au« pass sanitaire » lorsque leur activité se déroule dans les espaces et aux heures où ils sont accessibles au public, à l’exception des activités de livraison et sauf intervention d’urgence. En application de la loi, les salariés vaccinés pourront autoriser leur employeur à conserver la preuve de leur vaccination pour éviter les contrôles répétés.

Quels lieux et évènements sont concernés par le « pass sanitaire » ?

Le « pass sanitaire » est exigé depuis juillet dans les établissements et les rassemblements où le brassage du public est le plus à risque sur le plan sanitaire, à savoir :

(extrait)

  • Chapiteaux, salles de théâtre, salles de spectacles sportifs ou culturels, salles de conférence ;
  • Stades, établissements sportifs, piscines, salles de sport ;
  • Bibliothèques, médiathèques (hors bibliothèques universitaires et spécialisées, BPI, BnF)
  • Compétitions sportives
  • Autres événements, culturels, sportifs, ludiques ou festifs, organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes.

Conséquences pour Quaix et ses associations :

Toutes les activités intérieures et certaines activités extérieures (dont l’entrée est contrôlable) sont soumises au pass sanitaire pour les encadrants, intervenants et participants.

Il appartient à l'organisateur de veiller à l'application de cette règle et de mettre en place les contrôles correspondants.

Les pratiques sportives sont soumises au pass sanitaire (concours, tournoi, trail, entraînement…).

Le forum des associations est maintenu et soumis au pass sanitaire.

Conscients des difficultés que ces exigences vont poser aux associations, nous proposons d'organiser avant le forum des associations du dimanche 5 septembre 2021 (10h-12h) une réunion entre la municipalité, les associations et toute personne intéressée sur ce sujet et la mise en place de ces mesures.

Lieu : salle polyvalente

Date et Horaire : le dimanche 5 septembre 2021 à 9h30

Pass sanitaire obligatoire

Elus référents :

Alexia PROUST et Alain MERLE