Conseil Municipal
Réunion publique le 06/11/2025 à 20h30
Catégorie : Conseil municipal
Publié le
Conseil Municipal
JEUDI 6 NOVEMBRE 2025 à 20h30
En mairie de Quaix-en-Chartreuse
Ordre du jour :
Validation du compte rendu de la séance du 22 septembre 2025 ;
Propositions de délibérations :
2025_42 : Décisions modificatives n°1 ; 2 et 3 sur le budget 2025
- 2025_43 : Ouverture de poste contractuel responsable périscolaire
- 2025_44 : Logements sociaux : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031
- 2025_45 : Approbation de la convention de fourniture de sel de déneigement par la Métropole.
- 2025_46 : Intégration de parcelles au régime forestier
- 2025_47 : Approbation des statuts du syndicat SIVOM